Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 451
Versions de la disposition

Texte intégral
451.Un appareil de climatisation ou une thermopompe peut être installé au sol sous réserve du respect des normes suivantes :
1°l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé à une distance minimale d’un mètre d’une ligne de lot et à une distance maximale de 1,5 mètre d’un mur du bâtiment principal, sauf s’il dessert une piscine;
2°l’appareil de climatisation ou la thermopompe peut être installé dans toute cour;
3°si l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé en cour avant, il est caché, de manière à ne pas être visible à partir de la ligne avant de lot sur lequel il est installé, par un des éléments suivants :
a)un élément architectural intégré au bâtiment principal et composé des mêmes matériaux que le revêtement extérieur de la façade de ce dernier;
b)un écran végétal dense composé de végétaux au feuillage persistant;
c)une clôture opaque conforme aux articles 516 à 524.0.1;
d)une modification du niveau du terrain.
2009, R.V.Q. 1400, a. 451; 2020, R.V.Q. 2731, a. 4; 2023, R.V.Q. 3187, a. 20.
451.Un appareil de climatisation ou une thermopompe peut être installé au sol sous réserve du respect des normes suivantes :
1°l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé à une distance minimale d’un mètre d’une ligne de lot et à une distance maximale de 1,5 mètre d’un mur du bâtiment principal, sauf s’il dessert une piscine;
2°l’appareil de climatisation ou la thermopompe peut être installé dans toute cour;
3°si l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé en cour avant, il est caché, de manière à ne pas être visible à partir de la ligne avant de lot sur lequel il est installé, par un des éléments suivants :
a)un élément architectural intégré au bâtiment principal et composé des mêmes matériaux que le revêtement extérieur de la façade de ce dernier;
b)un écran végétal dense composé de végétaux au feuillage persistant;
c)une clôture opaque conforme aux articles 516 à 525;
d)une modification du niveau du terrain.
2009, R.V.Q. 1400, a. 451; 2020, R.V.Q. 2731, a. 4.
451.Un appareil de climatisation ou une thermopompe peut être installé au sol sous réserve du respect des normes suivantes :
1°l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé à une distance maximale de 1,5 mètre d’un mur du bâtiment principal, sauf s’il dessert une piscine;
2°l’appareil de climatisation ou la thermopompe peut être installé en cour avant, en cour latérale, sauf dans une marge latérale, ou en cour arrière;
3°si l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé en cour avant, il est caché, de manière à ne pas être visible à partir de la ligne avant de lot sur lequel il est installé, par un des éléments suivants :
a)un élément architectural intégré au bâtiment principal et composé des mêmes matériaux que le revêtement extérieur de la façade de ce dernier;
b)un écran végétal dense composé de végétaux au feuillage persistant;
c)une clôture opaque conforme aux articles 516 à 525;
d)une modification du niveau du terrain.
2009, R.V.Q. 1400, a. 451.
451.Un appareil de climatisation ou une thermopompe peut être installé au sol sous réserve du respect des normes suivantes :
1°l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé à une distance maximale de 1,5 mètre d’un mur du bâtiment principal, sauf s’il dessert une piscine;
2°l’appareil de climatisation ou la thermopompe peut être installé en cour avant, en cour latérale, sauf dans une marge latérale, ou en cour arrière;
3°si l’appareil de climatisation ou la thermopompe est installé en cour avant, il est caché, de manière à ne pas être visible à partir de la ligne avant de lot sur lequel il est installé, par un des éléments suivants :
a)un élément architectural intégré au bâtiment principal et composé des mêmes matériaux que le revêtement extérieur de la façade de ce dernier;
b)un écran végétal dense composé de végétaux au feuillage persistant;
c)une clôture opaque conforme aux articles 516 à 525;
d)une modification du niveau du terrain.
2009, R.V.Q. 1400, a. 451.
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